Fonctionnement
Fonctionnement du Conseil de la Politique Scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale Le Conseil de la Politique Scientifique de la Région de...
Composition
Composition du Conseil de la Politique Scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale La composition pour le cinquième mandat (2017-2021) du Conseil...
Législation
Législation du Conseil de la Politique Scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale Le Conseil de la Politique Scientifique de la Région de...
  • Avis 51: Memorandum du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capìtale, 2019.
  • Avis 50: L’état des lieux de l’opérationnalisation du Plan Régional de l’Innovation (PRI) 2016-2020, 2018.
  • Avis 49: Les arrêtés d’exécution des nouvelles ordonnances bruxelloises en matière de financement de la recherche, du développement et de l’innovation, 2018.
  • Avis 48: La note de principe sur une réduction substantielle du nombre d'expérimentations animales dans la Région de Bruxelles-Capitale, 2018.
  • Avis 47: Le Plan Régional pour l’Innovation 2016-2020 et les nouvelles Ordonnances RDI, 2016.
  • Avis 46: Les aides à la RDI et les budgets y consacrés en Région bruxelloise, 2015.
  • Avis 45: L’évaluation et monitoring régional en matière de RDI, 2015.
  • Avis 44: La nouvelle règlementation européenne en matière de RDI, 2015.
  • Avis 43: Memorandum du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capìtale, 2014. 
  • Avis 42: Le projet de Programme opérationnel proposé par la Région de Bruxelles-Capitale pour la période 2014-2020, 2014.
  • Avis 41: La constitution d'un Conseil de la Politique Scientifique Wallonie-Bruxelles, 2013.
  • Avis 40: Avis conjoint du CPS-RBC et du CWPS concernant la collaboration Wallonie-Bruxelles en matière de recherche, 2012.
  • Avis 39: La mise à jour de la stratégie de recherche et innovation en RBC, en particulier les programmes d'impulsion et la politique de clustering, 2012.
  • Avis 38: Le document « Mise à jour du Plan Régional pour l'Innovation de la Région de Bruxelles-Capitale », 2012.
  • Avis 37: La promotion de la recherche et de l’innovation en Région de Bruxelles-Capitale, 2011.
  • Avis 36: Avis conjoint du CPS-RBC et du CWPS concernant le plan d'actions conjoint Wallonie-Bruxelles pour la recherche, 2011.
  • Avis 35: Plan d'actions conjoint Wallonie-Bruxelles pour la recherche, 2011.
  • Avis 34: Le programme “Prospective Research for Brussels”, 2010.
  • Avis 33: Initiative phare Europe 2020: une Union de l'Innovation, 2010.
  • Avis 32: Les projets d'arrêtés portant exécution des articles21, 22 et 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation, 2010.
  • Avis 31: Mise en place d'un tableau de bord de la recherche et de l'innovation pour la Région de Bruxelles-Capitale, 2010.
  • Avis 30: Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation, 2009.
  • Avis 29: Memorandum du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capìtale. Bruxelles, capitale de la Connaissance, 2009.
  • Avis 28: La création d'entreprises à caractère technologique et la coordination des structures d'incubation, 2008.
  • Avis 27: Les thèmes en matière de recherche que le Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale propose à la Région de Bruxelles-Capitale de porter à l'occasion de la présidence belge de l'Union européenne 2010 ainsi que sur les résultats recherchés, 2008.
  • Avis 26: L'avant-projet d'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique en Région de Bruxelles-Capìtale, 2008.
  • Avis 25: Un nouveau programme "Prigogine" permettant à des entreprises de faire appel à un chercheur pour renforcer leur potentiel technologique et permettant à un doctorant de faire sa thèse en milieu industriel, 2008.
  • Avis 24: La rédaction d'un cahier des charges pour une étude destinée à identifier et analyser le potentiel de recherche de la Région de Bruxelles-Capitale dans le domaine de l'environnement, 2008.
  • Avis 23: Le projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 18 juillet 2002 portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique, 2007.
  • Avis 22: Un Programme « Brains Back to Brussels», 2007. 
  • Avis 21: Programme opérationnel proposé par la Région de Bruxelles-Capitale au titre de l’objectif « compétitivité et emploi » pour la période 2007-2013, 2007.
  • Avis 20: Projet de contribution de la Région de Bruxelles-Capitale au Cadre de Référence Stratégique National de la Belgique en vue de l'élaboration des programmes opérationnels des fonds structurels couvrant la période de programmation 2007-2013, 2006.
  • Avis 19
  • Avis 18: La recommandation de la Commission européenne concernant une charte du chercheur et un code de conduite pour le recrutement des chercheurs, 2006.
  • Avis 17: Programme de financement des coûts d’études de faisabilité de courte et très courte durée sous la dénomination "Microprojets”, 2005.
  • Avis 16: Programme d’aide à la création de Spin-off au sein de la Région de Bruxelles-Capitale sous la dénomination "Spin-off in Brussels", 2005.
  • Avis 15: La Communication de la Commission européenne relative à « La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe - Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union, 2004.
  • Avis 14: La proposition de directive lancée par le Conseil de l'Europe visant à faciliter l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique dans la Communauté Européene, 2004.
  • Avis 13: Les aspects relatifs à la recherche scientifique de l'accord gouvernemental et de la déclaration de la politique générale du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, 2004.
  • Avis 12: Bilan 2000-2004 et perspectives, 2004.
  • Avis 11: L'évolution du financement de la politique scientifique en Région de Bruxelles-pitale, 2004.
  • Avis 10: Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le cadre organique de l'Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, 2003.
  • Avis 9: Communication de la Comission européenne : "Investir dans la Recherche : un plan d'action pour l'Europe", 2003.
  • Avis 8: Communication de la Comission européene : "Le Rôle des Universités dans l'Europe de la Connaisance", 2003.
  • Avis 7: Avant-projet d'ordonnance portant création de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, 2002. 
  • Avis 6: Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la Recherche scientifique et de l'Innovation technologique, 2002.
  • Avis 5: Projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et du développement technologique; 2002.
    Avis 4: Projet d'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique de de l'innovation technologique, 2001.
  • Avis 3: Les procédures de reconnaissance des réseaux d'excellence et la détermination des actions clés de soutien, 2001. 
  • Avis 2: Sixième programme-cadre (2002,2006), 2001.
  • Avis 1: La stimulation, la gestion, l'administration, et le contrôle des actions menées en application de la politique de Recherche et d'Innovation en Région de Bruxelles-Capitale, 2001.
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